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Nous nous réservons le droit de modifier les présentes conditions générales à tout moment. Nous vous recommandons de visiter cette page régulièrement. Si vous utilisez notre site Web après que nous y ayons apporté de telles modifications, votre utilisation vaudra acceptation desdites modifications. Notre Politique de confidentialité, qui est publiée sur notre site Web, est également intégrée aux présentes conditions générales par cette référence. Des liens vers d’autres sites Web peuvent être présents sur ce site Web. Ces liens ne représentent aucune approbation de notre part et nous ne sommes pas responsables du contenu de ces autres sites Web. Vous choisissez de suivre ces liens depuis notre site Web à vos propres risques.

Vous convenez que vous ferez preuve de discernement lors de votre utilisation du site Web et des services, et ne les utiliserez que conformément à leurs fins prévues. Vous vous engagez à vous ABSTENIR de l’une quelconque des actions suivantes lorsque vous utiliserez notre site Web : (a) accéder à toutes données ou parties non autorisées de notre site Web ou vous connecter à un serveur ou un compte auquel vous n’êtes pas autorisé à avoir accès, (b) mettre à l’épreuve l’infrastructure de notre site Web à la recherche de ses faiblesses en vue de violer la sécurité ou les mesures d’authentification de notre site Web ou de diffuser intentionnellement un code nuisible, y compris des logiciels espions ou malveillants, (c) envoyer de quelconques e-mails non sollicités aux utilisateurs de notre site Web ou depuis leur compte, y compris, notamment, des promotions commerciales, courriers indésirables, spams, chaînes de lettres, opérations pyramidales, ou toute autre forme de sollicitation non autorisée, imposture ou hameçonnage, ou transmettre du matériel contenant des virus ou autres logiciels malveillants, (d) surcharger, pirater ou créer une panne dans notre serveur ou dans toute autre infrastructure de notre site Web, (e) interférer ou tenter d’interférer avec le service offert à tout utilisateur, hôte ou réseau associé à notre site Web, y compris, notamment, en introduisant un virus sur notre site Web, en le surchargeant, l’inondant, y envoyant du spam, un bombardement ou une panne sur notre site Web, (f) falsifier toute en-tête de paquet TCP/IP ou toute partie des informations d’en-tête dans tout e-mail ou toute publication de forum internet sur notre site Web, (g) utiliser tous robots ou collecteurs pour analyser notre site Web à la recherche d’adresses e-mail ou d’autres données d’utilisateur ou pour vendre ou modifier tout contenu de notre site Web ou reproduire, afficher, présenter publiquement, distribuer, ou utiliser autrement tout contenu de notre site Web de quelque façon que ce soit à des fins publiques ou commerciales, (h) publier tous messages obscènes, grossiers, haineux, diffamatoires, nuisibles ou menaçants ou tout contenu sexuellement explicite sur notre site Web, (i) publier tout contenu protégé par des droits d’auteur sur ce site sans détenir la permission ou le droit de le faire, (j) placer un lien sur les pages internes de toutes parties de notre site Web protégées par mot de passe sans notre consentement écrit exprès, (k) violer intentionnellement ou non toute loi locale, étatique, nationale ou internationale applicable, y compris, notamment, les réglementations promulguées par la Securities and Exchange Commission des États-Unis (organisme fédéral américain de réglementation et de contrôle des marchés financiers), toutes règles d’une bourse de valeurs nationale ou autre, y compris, notamment, la bourse de New York, le American Stock Exchange ou le NASDAQ, (l) l’utiliser à toute fin dolosive, ou pour toute activité qui pourrait nuire à notre réputation commerciale, notre clientèle ou à la réputation commerciale et la clientèle de nos utilisateurs, (m) transmettre, charger ou publier du matériel en violation de tous droit de propriété intellectuelle d’autrui, (n) utiliser les informations de compte ou les coordonnées d’autrui, sauf en lien avec nos services, ou (o) imiter, vous faire passer pour une autre personne ou fournir des informations fausses ou trompeuses à propos de vous-même, de votre employeur, de votre situation professionnelle, ou de votre affiliation de quelque manière que ce soit.

Si vous vous rendez coupable de l’une quelconque des actions précédentes, nous nous réservons le droit de suspendre immédiatement votre accès ou utilisation de ce site Web à tout moment ou d’y mettre fin. En outre, si nous jugeons que vous êtes en violation de l’une quelconque des présentes conditions générales, nous pourrons également rechercher les remèdes civils appropriés et/ou engager des poursuites pénales à votre encontre.

Nous nous réservons le droit de modifier ou d’interrompre, de façon temporaire ou permanente, l’un quelconque ou l’ensemble des services que nous fournissons ou le présent site Web à notre seule discrétion. À l’exception des frais remboursables que vous nous avez avancés (le cas échéant), nous n’avons aucune responsabilité envers vous pour toute modification ou interruption de l’un de nos services et/ou de notre site Web. Nous avons le droit de limiter l’accès ou l’utilisation par quiconque de l’un de nos services.

En utilisant Maven, vous octroyez à Maven une licence mondiale pour recueillir, utiliser, conserver, reproduire, modifier, publier, distribuer, et créer des œuvres dérivées de l’une quelconque et de l’ensemble des données de transaction ne permettant pas d’identifier une personne que nous dérivons, pendant la durée du présent contrat et par la suite, de votre utilisation de nos services aux fins de faciliter votre utilisation de nos services, d’exploiter, de promouvoir ou d’améliorer nos services ou d’en développer de nouveaux. Nous ne vendrons pas ni ne donnerons sous licence ou ne fournirons à quiconque (sauf à vous) toutes données de transaction qui vous identifient directement ou indirectement sans votre consentement écrit préalable.

Il relève de votre responsabilité d’obtenir et d’utiliser un logiciel compatible avec les protocoles de sécurité que nous utilisons.

Vous acceptez que, dans certaines circonstances et sans que nous devions vous en donner préavis, nous pouvons mettre terme à votre compte et votre accès à notre site Web immédiatement. Une telle résiliation peut être due, notamment, à (a) des atteintes ou violations des présentes conditions générales ou d’autres contrats que vous ayez avec nous ou de directives écrites auxquelles vous avez accepté d’adhérer, (b) des demandes officielles des autorités de police ou d’autres organismes gouvernementaux, (c) une demande de votre part (suppressions de compte volontaires), (d) une interruption ou une modification matérielle de nos services, (e) des difficultés ou problèmes techniques ou de sécurité, (f) des périodes d’inactivité prolongées de votre part, (g) votre participation à toutes activités dolosives ou illégales, ou (h) votre manquement à payer tous frais que vous nous devez au titre des services que nous fournissons.

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Nous avons pour politique de respecter les droits de propriété intellectuelle du travail d’autrui. Conformément à la section 17 du Code des États-Unis 512(c) (2) (le Digital Millennium Copyright Act de 1998, tel qu’amendé), notre mandataire désigné pour accueillir les avis d’atteinte aux droits d’auteur est le suivant :

Customer Service
Maven Research, Inc.
info@maven.co 

Rév. 22 mars 2013

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